Arrêtés

Publication du mois de




SOMMAIRE


ARRETES REGLT STATIONT CIRCU


ARRETES REGLT STATIONT CIRCU


NuméroArrêtéDate de l'acteDate de publication
AR 2025-1436ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION AVENUE LEON GAMBETTA - RUE LOUIS ROLLAND - RUE D'ESTIENNE D'ORVES Tranchée et réseaux secs - Arrêté03/10/202514/10/2025
AR 2025-1457ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION AVENUE MARX DORMOY Travaux d'un branchement d'assainissement sur réseau Départemental - Arrêté07/10/202514/10/2025
AR 2025-1458ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION ALLEE DE LA VALLIERE - LEVAGE D'UNE CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR EN TOITURE Modificatif de l'arrêté AR 2025-1365 - Arrêté07/10/202514/10/2025
AR 2025-1461ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION RUE ROGER SALENGRO - Travaux de montage d'une grue à tour - Arrêté07/10/202514/10/2025
AR 2025-1473ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE BARBES TRAVAUX DE MARQUAGE AU SOL - Arrêté09/10/202514/10/2025
AR 2025-1474ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION AVENUE JEAN JAURES - AVENUE MARX DORMOY - RUE CHOPIN Travaux de la Ligne 15 - Arrêté09/10/202514/10/2025

ARRETES TYPES


ARRETES TYPES


NuméroArrêtéDate de l'acteDate de publication
AR 2025-1410Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation pour le Déménagement situé avenue Verdier le 18 octobre 2025 - Arrêté26/09/202506/10/2025
AR 2025-1414Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé rue Maurice Arnoux le 20 octobre 2025 - Arrêté29/09/202506/10/2025
AR 2025-1416Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour l'emménagement situé avenue de la République le 17 octobre 2025 - Arrêté29/09/202506/10/2025
AR 2025-1418Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement à l'occasion de l'intervention au Multi Accueil Messier de la compagnie de spectacle ' ZEBULINE ' le mercredi 03 décembre 2025 - Arrêté01/10/202506/10/2025
AR 2025-1420Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé rue de Gentilly le 30 octobre 2025 - Arrêté01/10/202506/10/2025
AR 2025-1422Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé avenue de la République le 29 octobre 2025 - Arrêté01/10/202506/10/2025
AR 2025-1426Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé rue Perier le 25 octobre 2025 - Arrêté02/10/202506/10/2025
AR 2025-1432PERMIS DE STATIONNEMENT AUTORISANT L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A USAGE COMMERCIAL PAR LE COMMERCE 'O'BACHA' - Arrêté03/10/202509/10/2025
AR 2025-1433PERMIS DE STATIONNEMENT AUTORISANT L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A USAGE COMMERCIAL PAR LE COMMERCE ‘LE KIOSQUE A BURGERS' - Arrêté03/10/202509/10/2025
AR 2025-1435Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé rue Marcelin Berthelot le 03 novembre 2025 - Arrêté03/10/202509/10/2025
AR 2025-1442Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé rue Paul Bert le 29 octobre 2025 - Arrêté06/10/202509/10/2025
AR 2025-1445Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé avenue Henri Ginoux le 04 novembre 2025 - Arrêté06/10/202509/10/2025
AR 2025-1447Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé rue Boileau le 05 novembre 2025 - Arrêté06/10/202509/10/2025
AR 2025-1451Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé avenue de la République le 05 novembre 2025 - Arrêté06/10/202509/10/2025
AR 2025-1453Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé rue Hippolyte Mulin le 23 octobre 2025 - Arrêté07/10/202509/10/2025
AR 2025-1455Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé rue Poitou le 23 octobre 2025 - Arrêté07/10/202509/10/2025
AR 2025-1463Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé rue de Saisset le 1er novembre 2025 - Arrêté08/10/202513/10/2025
AR 2025-1471Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé rue Delerue du 01 décembre 2025 au 02 décembre 2025 - Arrêté08/10/202513/10/2025
AR 2025-1478ARRETE PORTANT SUR LA REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LA PLACE JULES FERRY - Arrêté10/10/202514/10/2025
AR 2025-1480ARRETE PORTANT SUR LA REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LA RUE MAURICE ARNOUX - Arrêté10/10/202514/10/2025
AR 2025-1491Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement pour le déménagement situé rue d'Estienne d'Orves le 03 novembre 2025 - Arrêté13/10/202516/10/2025
AR 2025-1492Délégation temporaire de fonctions et de signature est donnée à Madame Claude FAVRA pour la période allant du 23 au 30 octobre 2025 inclus - Arrêté13/10/202517/10/2025

ARRETES URBANISME OPERATIONNEL


ARRETES URBANISME OPERATIONNEL


NuméroArrêtéDate de l'acteDate de publication
AR 2025-1408CHANGEMENT D'USAGE DE LOCAUX D'HABITATION AU 61 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE - Arrêté26/09/202510/10/2025